MENTIONS LÉGALES

Propriétaire et éditeur du site : CLICZEN

Le présent site Internet, www.cptsterresdetouvre.fr, est édité par la CPTS Terres de Touvre dont le siège administratif est situé au 45 rue de Puyguillen 16600 RUELLE SUR TOUVRE.

 

Mail contact : cptsterresdetouvre@gmail.com

​

Hébergement du site

L’hébergement du site Internet est assuré par 

Siège : CLICZEN

cliczen.secretariat@gmail.com

 

Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le site Internet est la propriété pleine et entière de la CPTS Terres de Touvre. La structure globale du site et son contenu (charte graphique, textes, images, photographies, vidéos, sons…) sont la propriété de la CPTS Terres de Touvre ou de tiers autorisés à les utiliser, et sont protégés au titre du droit d’auteur.

Ainsi, toute reproduction, modification, adaptation et/ou exploitation totale ou partielle du site Internet et/ou de son contenu sans l’autorisation expresse et préalable de la CPTS Terres de Touvre, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé est strictement interdite.

 

Politique en matière de données à caractère personnel

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n°78-87 du 6 janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Ce site enregistre le taux de fréquentation des pages du site grâce aux données de connexion internet. Aucune donnée du type personnel n’est enregistrée dans le cadre de la politique de données statistiques.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en adressant un mail à cptsterresdetouvre@gmail.com

 

Crédites photos : @CPTSTerresdeTouvre